Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Obs Vlfr Logo.svg est un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt pour de nombreuses personnes. Tout au long de l'histoire,
Fichier:Obs Vlfr Logo.svg a joué un rôle fondamental dans la société, la culture et la vie quotidienne des gens. Depuis ses origines,
Fichier:Obs Vlfr Logo.svg a suscité débat, controverse et fascination, devenant ainsi une référence pour mieux comprendre le monde qui nous entoure. Dans cet article, nous explorerons les différentes facettes de
Fichier:Obs Vlfr Logo.svg, en analysant son impact sur divers aspects de la société et de l'individu. Grâce à une approche multidisciplinaire, nous découvrirons les multiples dimensions et perspectives qu'offre
Fichier:Obs Vlfr Logo.svg, enrichissant ainsi notre connaissance et notre compréhension de ce sujet important.
Description
| Description
Obs Vlfr Logo.svg
|
Logo de l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
|
| Source
|
http://www.obs-vlfr.fr/
|
| Date
|
27 octobre 2011 à 21:50 (CEST)
|
| Auteur
|
Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM