Aujourd'hui, nous souhaitons aborder le sujet de
Fichier:Région Bourgogne (logo).svg, car c'est un sujet qui a suscité un grand intérêt dans la société d'aujourd'hui.
Fichier:Région Bourgogne (logo).svg est un sujet présent tout au long de l'histoire et qui a fait l'objet d'analyses et de débats dans de nombreux domaines. Dans cet article, nous proposons d'explorer en profondeur les différentes dimensions de
Fichier:Région Bourgogne (logo).svg, dans le but de fournir à nos lecteurs une vision complète et enrichissante de ce sujet. De ses origines à sa pertinence aujourd'hui, en passant par ses implications dans différents aspects de la vie quotidienne, nous visons à offrir une perspective large et complète qui nous permet de mieux comprendre l'importance et l'impact de
Fichier:Région Bourgogne (logo).svg dans notre société.
Description
Description
Région Bourgogne (logo).svg
|
logo du conseil régional de Bourgogne
|
Source
|
logo extrait avec Inkscape du pdf « Charte d’utilisation du logo du conseil régional de Bourgogne » sur le site du conseil régional de Bourgogne.
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
Conseil régional de Bourgogne
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|