Dans l'article intitulé
Fichier:SV-Waren-09.gif, nous aborderons un sujet passionnant qui aborde des aspects pertinents qui intéressent un large public. Cet article vise à offrir un aperçu détaillé et approfondi de
Fichier:SV-Waren-09.gif, en explorant ses origines, son évolution, ses ramifications et ses éventuelles implications futures. Dans cette optique, nous examinerons différentes perspectives, opinions d’experts et données pertinentes qui nous aideront à mieux comprendre le sujet traité. Sans aucun doute,
Fichier:SV-Waren-09.gif est un sujet fascinant qui mérite notre attention et notre analyse détaillée, cet article deviendra donc une source d'informations précieuse pour toute personne intéressée par le sujet.
Description
SV-Waren-09.gif
|
Logo du SV Waren 09
|
Source
|
http://de.wikipedia.orghttps://wiki386.com/fr/SV_Waren_09
|
Date
|
14 mars 2011 à 17:31 (CET)
|
Auteur
|
Inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|