Dans cet article, nous allons aborder le sujet de
Fichier:Sarthe (72) logo 1993.png, qui a suscité un grand intérêt et un grand débat dans différents domaines.
Fichier:Sarthe (72) logo 1993.png est un sujet pertinent qui a un impact sur la vie quotidienne des gens, tant au niveau personnel que mondial. Au fil des années,
Fichier:Sarthe (72) logo 1993.png a évolué et a généré diverses perspectives et opinions, suscitant des discussions et des analyses sans fin sur son importance, ses implications et ses solutions possibles. Il est donc essentiel d’approfondir et de comprendre la complexité de
Fichier:Sarthe (72) logo 1993.png afin de se forger une opinion éclairée et de contribuer au dialogue sur ce sujet. Dans cet article, nous explorerons différents aspects de
Fichier:Sarthe (72) logo 1993.png et analyserons son impact sur la société actuelle.
| Description
Sarthe (72) logo 1993.png
|
Logo du département français de la Sarthe (conseil général) de 1993 à 2003.
|
| Source
|
http://emblemes.free.fr/site/images/stories/departements/Sarthe/logo-sarthe.jpg (image recadrée, mise en transparence et au format png)
|
| Date
|
Avril 2015
|
| Auteur
|
Conseil départemental de la Sarthe
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM