Dans l'article d'aujourd'hui, nous allons parler de
Fichier:SpVgg Trossingen.gif.
Fichier:SpVgg Trossingen.gif est un sujet qui a retenu l'attention de nombreuses personnes ces dernières années, et il est important de comprendre ses implications et ses répercussions. De son impact sur la société à son influence sur la culture populaire,
Fichier:SpVgg Trossingen.gif s'est avéré être un sujet d'intérêt et de pertinence pour un large éventail de personnes. Tout au long de cet article, nous explorerons différents aspects de
Fichier:SpVgg Trossingen.gif et discuterons de son importance dans le monde d'aujourd'hui. Nous espérons que cet article vous donnera une compréhension plus complète de
Fichier:SpVgg Trossingen.gif et de ses effets dans notre réalité.
Description
SpVgg Trossingen.gif
|
Logo du SpVgg Trossingen Allemagne
|
Source
|
http://www.vereinswappen.de/verein.php?verein=14715
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|