De nos jours,
Fichier:Storm de Seattle.png est un sujet qui a acquis une grande importance dans la société. Au fil du temps, elle a suscité l’intérêt d’un grand nombre de personnes en raison de son impact sur divers domaines de la vie quotidienne. Depuis son émergence,
Fichier:Storm de Seattle.png a suscité des débats, des réflexions, voire des controverses, ce qui a conduit à lui accorder aujourd'hui une plus grande attention. Compte tenu de la pertinence qu’il a acquise, il est important d’approfondir l’analyse de
Fichier:Storm de Seattle.png, de comprendre ses implications et de rechercher des solutions possibles. Dans cet article, nous explorerons ce sujet en détail pour mieux comprendre sa portée et les différentes perspectives qui existent autour de lui.
Description
| Description
Storm de Seattle.png
|
Logo de l'équipe féminine de basketball du Storm de Seattle, en vigueur depuis la saison 2016.
|
| Source
|
Sports logo
|
| Date
|
inconnue
|
| Auteur
|
inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM