Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:U19 2015 Russie.png est un sujet qui a acquis une grande pertinence et un grand intérêt. Que ce soit en raison de son impact sur la société, dans le domaine scientifique, culturel ou dans tout autre domaine,
Fichier:U19 2015 Russie.png est devenu un sujet de grande importance dans le monde entier. Tout au long de l’histoire,
Fichier:U19 2015 Russie.png a joué un rôle fondamental dans le développement et l’évolution de l’humanité, et son influence continue d’être palpable aujourd’hui. Dans cet article, nous explorerons en profondeur les différentes facettes et aspects liés à
Fichier:U19 2015 Russie.png, dans le but d'offrir une vision large et complète de ce sujet très pertinent.
| Description
U19 2015 Russie.png
|
Logo de Championnat du monde de basket-ball féminin des moins de 19 ans 2015
|
| Source
|
http://www.fiba.com/world/u19women/2015
|
| Date
|
Juillet 2016
|
| Auteur
|
FIBA
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM