Dans le monde d’aujourd’hui,
Fichier:UEFA U-19 European Championship.png est un sujet qui a retenu l’attention de nombreuses personnes. Que ce soit en raison de sa pertinence aujourd'hui ou de son impact sur la société,
Fichier:UEFA U-19 European Championship.png a suscité un grand intérêt dans différents domaines. De la sphère scientifique à la sphère culturelle,
Fichier:UEFA U-19 European Championship.png a fait l'objet de nombreuses études et recherches qui cherchent à comprendre son importance et son influence sur nos vies. Dans cet article, nous explorerons différents aspects liés à
Fichier:UEFA U-19 European Championship.png, en analysant ses implications et sa pertinence dans le contexte actuel.
Description
UEFA U-19 European Championship.png
|
Logo du Championnat d'Europe de football des moins de 19 ans
|
Source
|
http://fr.uefa.com/MultimediaFiles/Download/Regulations/competitions/Regulations/01/50/66/90/1506690_DOWNLOAD.pdf
|
Date
|
30 juillet 2010 à 20:58 (CEST)
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|